Conseil communautaire

Prochain conseil communautaire : mardi 8 décembre 2020 à 19h00 à SAINT-AUBIN-D'AUBIGNE (salle du conseil – place Paul Fehn)ordre du jour à venir

Les conseils de 2020

Bureau délibératif du 30 octobre 2020Voir le compte-rendu
Conseil communautaire du 13 octobre 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 3e trimestre 2020Voir le recueil
Conseil communautaire du 8 septembre 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 22 juillet 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 15 juillet 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 2e trimestre 2020Voir le recueil
Conseil communautaire du 9 juin 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 1er trimestre 2020Voir le recueil
Conseil communautaire du 25 février 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 11 février 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 14 janvier 2020Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal

Les conseils de 2019

Recueils des actes administratifs 4e trimestre 2019Voir le recueil
Conseil communautaire du 10 décembre 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 12 novembre 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 8 octobre 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 3e trimestre 2019Voir le recueil
Conseil communautaire du 10 septembre 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 2nd trimestre 2019Voir le recueil
Conseil communautaire du 9 juillet 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 13 juin 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 14 mai 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 1er trimestre 2019Voir le recueil
Conseil communautaire du 9 avril 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 12 mars 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire PLUi du 26 février 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 12 février 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 15 janvier 2019Voir le compte-rendu
Voir le procés-verbal

Les conseils de 2018

Recueils des actes administratifs 4e trimestre 2018Voir le recueil
Conseil communautaire du 11 décembre 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 13 novembre 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 9 octobre 2018Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 3e trimestre 2018Voir le recueil
Conseil communautaire du 11 septembre 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 10 juillet 2018Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 2e trimestre 2018Voir le recueil
Conseil communautaire du 12 juin 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 15 mai 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 10 avril 2018Voir le procés-verbal
Recueils des actes administratifs 1er trimestre 2018Voir le recueil
Conseil communautaire du 13 mars 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 13 février 2018Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 16 janvier 2018Voir le procés-verbal

Les conseils de 2017

Conseil communautaire du 12 décembre 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 14 novembre 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 10 octobre 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 12 septembre2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 11 juillet 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 13 juin 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 9 mai 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 11 avril 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 14 mars 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 14 février 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 31 janvier 2017Voir le procés-verbal
Conseil communautaire du 10 janvier 2017Voir le procés-verbal