Dossier de candidature

©Trotteurs addict

DOSSIER DE CANDIDATURE

Cet appel à projets s’adresse à des tiers, publics ou privés, représentés par des personnes physiques ou morales. Il est ouvert aux particuliers, aux entreprises, aux associations, voire aux collectivités.

  • La date limite de réception des dossiers de candidature est fixée au 28 février 2023 à 12h00.
  • Contact et remise des dossiers de candidature uniquement par courriel : maisonseclusieres@valdille-aubigne.fr
    -> contrairement aux modalités explicitées dans le 1er cahier des charges.

Les documents à télécharger

Cahier des charges Télécharger le PDF
Dossier de candidature (annexe 1) Télécharger le PDF
Fiche technique Coursgalais (annexe 2) Télécharger le PDF
Fiche technique Chanclin (annexe 2 bis) Télécharger le PDF
Annexe 3 : projet de territoire Télécharger le PDF
Annexe 4 : PLUi Télécharger le PDF
Annexe 5 : OAP Télécharger le PDF
Annexe 6 : Schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (2020 – 2025), « Identités et transitions » Télécharger le PDF
Annexe 7 : Feuille de route Itinérance Télécharger le PDF
Annexe 8 : Feuille de route canaux de Bretagne Télécharger le PDF
Annexe 9 : Carnets d’inspiration DTRPB Télécharger le PDF
Redevance estimative Chanclin Télécharger le PDF
Redevance estimative Coursgalais Télécharger le PDF